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besoins de vous, amis du jet

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besoins de vous, amis du jet

Message par viradus le Dim 8 Mar - 9:57

Bonjour le forum je suis sur le point d'acheter un jet Seadoo RXP-X 260 RS immatriculé en Belgique moi je suis de france la question puige laisser l'Immatriculation belge pour avoir mon jet en France je nai pas de permis bateaux!Sad
merci pour voitre aide les ami Smile

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Re: besoins de vous, amis du jet

Message par cariskidoo le Dim 8 Mar - 22:11

L'immatriculation du jet ski est au nom de son propriétaire.
Tu peux être français et résider en France et avoir une immatriculation "mer" Belge (lettre de pavillon) à payer et renouveler tous les 5 ans.
Pour naviguer en mer en France (avec ton immatriculation Belge) tu dois payer un passeport (droit de navigation) tous las ans aux douanes en France.
Pour le RXPX 260 ça fait déjà un beau billet tous las ans, c'est le même montant que la francisation.
La sagesse veut que l'on possède le permis de bateau pour sortir en mer même si pour l'instant ce dernier n'est pas obligatoire dans les eaux territoriales lorsque l'on est sous pavillon Belge.
La police ne se gène pas, lors d'un contrôle, pour quand même demander au conducteur s'il est détenteur du permis mer (vu l'été dernier).

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Re: besoins de vous, amis du jet

Message par viradus le Lun 9 Mar - 19:03

salut cariskidoo si je navigue que sur les lac ou mer belge pas de taxe pour moi en france?
le jet est immatriculé hollande (l'ancien propriétaire) l'ami belge ma dit demande d'immatriculation hollandais car mieux que la belgique!

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Re: besoins de vous, amis du jet

Message par cariskidoo le Lun 6 Avr - 18:58

Alors pour finir tu as immatriculé ton jet en Belgique ou en Hollande ?

cariskidoo
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Eh bah non ....

Message par Maths59 le Lun 24 Aoû - 0:10

viradus a écrit:Bonjour le forum je suis sur le point d'acheter un jet Seadoo RXP-X 260 RS immatriculé en Belgique moi je suis de france la question puige laisser l'Immatriculation belge pour avoir mon jet en France je nai pas de permis bateaux!Sad
merci pour voitre aide les ami Smile

On a beau vouloir esquiver le permis o la taxe VNM ça ne marche pas ...
* pour la taxe VNM quelque que soit le pavillon (belge hollandais ou moldave), quand on navigue en France il faut payer le droit de passeport qui est de même montant que la taxe vnm
* pour le permis c'est la règlementation générale + locale. En France il faut un permis (pavillon belge ou pas). Donc si tu veux naviguer en Belgique seulement, tu peux. Si tu veux aller en France là tu échappera ni à la taxe, ni au permis...

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Re: besoins de vous, amis du jet

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